Rupture brutale : La Cour de cassation se prononce sur les inexécutions susceptibles d’écarter la responsabilité pour rupture brutale (Système U, Knauf...)

On sait la jurisprudence très sévère dans l’appréciation de la faute susceptible de justifier une rupture sans le préavis exigé par l'ancien article L. 442-6, I, 5°, devenu l'article L. 442-1, II, C. com. Elle s’en est parfois expliquée, soulignant que si le texte ne précise « ni la nature ni le degré de l'inexécution contractuelle » son caractère dérogatoire à l’impératif posé in limine explique qu’elle doive revêtir « un caractère de gravité suffisant » (not. Paris, 17 oct. 2018, Lettre distr. 11/2018). L’actualité est davantage contrastée, deux décisions sur trois jugeant la rupture à brève échéance justifiée et s’écartent, ce faisant, de la lettre du texte. L’absence de tolérance L’arrêt n° 17/21022 oppose un fabricant de planches à voiles, paddles et kayaks à son fournisseur en