Cet article est une contribution écrite à la mémoire du professeur Neau-Leduc. Il tend à démontrer que l’application du droit des aides d’État aux rescrits fiscaux n’est pas une source de perturbation pour le droit fiscal mais révèle une convergence d’objectifs et crée une impulsion pour une construction (...)

Cette rubrique recense et commente les ouvrages et autres publications en droit de la concurrence, droit & économie de la concurrence et en droit de la régulation. Une telle recension ne peut par nature être exhaustive et se limite donc à présenter quelques publications récentes dans ces (...)

Cette rubrique recense et commente les ouvrages et autres publications en droit de la concurrence, droit & économie de la concurrence et en droit de la régulation. Une telle recension ne peut par nature être exhaustive et se limite donc à présenter quelques publications récentes dans ces (...)

La réparation des dommages issus des pratiques anticoncurrentielles requiert un fort développement en France pour rattraper les niveaux atteints au Royaume-Uni, aux Pays-Bas et en Allemagne. Or ce nouveau contentieux ne peut qu’alourdir le fonctionnement des juridictions judiciaires déjà proches (...)

Comparative Competition Law examines the key global issues facing competition law and policy. This volume’s specially commissioned chapters by leading writers from the United States, Europe, Asia, South America, and Australia provide a synthesis of how these current issues are addressed by (...)

Cons. conc., déc. n° 06-D-34 du 9 novembre 2006 relative à des saisines concernant le domaine de l’assurance de la responsabilité civile médicale Le Conseil de la concurrence était saisi d’une plainte selon laquelle le Groupe des Assurances Mutuelles Médicales aurait abusé de sa position dominante sur (...)

Interview réalisée par Catherine Prieto, Université Panthéon-Sorbonne (Paris I). 1. La nouvelle procédure de question prioritaire de constitutionnalité conduit de plus en plus fréquemment le Conseil constitutionnel à se prononcer sur des griefs d’inconstitutionnalité soulevés par des opérateurs (...)

Companies in Europe and Japan are increasingly the target of private antitrust litigation. These lawsuits are being facilitated by favorable case law, legislative changes, and a growing awareness of antitrust remedies in all layers of society. This book analyzes and compares this burgeoning (...)

Les atermoiements sur l’action de groupe sont habituels de la part du gouvernement français. Ils sont plus surprenants de la part de la Commission européenne mais résultent de grandes divergences entre les Commissaires. Ainsi s’explique, face à l’opposition de la DG Justice, le retrait effectué par (...)

Les États-Unis ne semblent pas avoir développé la tradition du liber amicorum dans le cercle des juristes. Le présent ouvrage est donc un coup d’essai extrêmement réussi, pour ne pas dire “un coup de maître”. Il faut féliciter les éditeurs d’avoir ainsi fait éclore, par-delà l’Atlantique, une belle (...)

Le droit et la politique de la concurrence représentent les seuls domaines pour lesquels la Commission européenne de Bruxelles peut décider seule ses actions en les imposant aux États membres, aux entreprises et aux consommateurs. Conçue dans les années 1950 comme instrument d’intervention pour (...)

Ce dossier réunît trois contributions présentées le 10 juillet 2012 à Paris, et issues du cycle de formation Procédure et droit de la concurrence organisé par la revue Concurrences. Les contributions examinent les problématiques soulevées par les notifications multiples dans le contexte du contrôle des (...)

The notion of market power is central to antitrust law. Under EU law, antitrust rules refer to appreciable restrictions of competition (Article 101 (1) TFEU, ex Article 81(1) TEC), the elimination of competition for a substantial part of the market (Article 101 (3) TFEU, ex Article (81(3) TEC), (...)

The decentralisation of competition law enforcement and the stimulation of private damages actions in the European Union go hand in hand with the increasingly international character of antitrust proceedings. As a consequence, there is an ever-growing need for clear and workable rules to (...)

In recent years, an impressive proliferation of competition laws has been seen around the world. Whilst this development may lead to greater diversity of approaches, economic arguments may promote convergence. The contributions to this book look at a number of the most topical issues by asking (...)

Every year, top-level market regulators, academics and legal practitioners attend the Annual Competition Workshop organised at the European University Institute in Florence. The speakers are invited to discuss a particular set of critical issues in the field of competition law and policy. The (...)

L’adoption d’un communiqué par l’Autorité de la concurrence pour la détermination des sanctions pécuniaires aura été l’occasion d’un renouvellement de la perception en France des textes de soft law, mieux saisis dans leur valeur et leur portée. Elle aura été aussi l’occasion de mieux apprécier la portée (...)

Confrontés à une concurrence de plus en plus importante, les laboratoires pharmaceutiques, qu’ils soient fabricants de médicaments princeps ou de génériques, se livrent aujourd’hui à une véritable guerre commerciale. Tous les outils juridiques (droits de propriété intellectuelle, droit des contrats, (...)

La première table-ronde du colloque du 27 mai 2010 dédié à la réforme des restrictions verticales est dédié au rôle de l’analyse économique. Dans la première contribution, Thibault Vergé considère que la réforme constitue plus une mise à jour des lignes directrices verticales qu’un changement profond. Il (...)

Over the last ten years, antitrust rules governing vertical agreements have undergone thorough reform. In the EC, the old sector-specific block exemptions were replaced by Regulation 2790/99, applicable to all sectors of the economy. In addition, changes introduced to the procedural rules have (...)

The authors of the contributions in this book feel greatly indebted to Hanns Ullrich. Much earlier than others, he recognised and explained that, in the absence of pressure from competition, intellectual property will not be able to fulfil its mission of enhancing innovation. In concentrating (...)

La prohibition des ententes est un élément fondamental des droits français et communautaire de la concurrence. Les ententes portent en effet atteinte à l’intérêt général, en conduisant notamment à une majoration des prix. La Commission européenne et l’Autorité de la concurrence disposent certes de moyens (...)

Le droit de la concurrence occupe une place essentielle dans la vie économique. Pourtant, il reste souvent méconnu, en raison peut-être de son origine anglo-saxonne. Les règles de la concurrence s’appliquent à toutes les étapes de la vie des entreprises : conclusion d’accords, fusions et acquisitions, (...)

This concise casebook on modernized European competition law has a strong US-comparative component. It stresses analysis of anticompetitive effects, rules and principles, and the linkages among competition regulation, the state, the European Community, and the world. Coverage includes the (...)

Over the past decade, EC competition law has undergone a range of substantive reforms. Though most of the legal and economic issues arising from their implementation have now been settled, a new wave of reforms has just been passed. These reforms, which will significantly remould the (...)

Alors que dans le système de mise en ?uvre des articles 81 et 82 CE issu du règlement n° 17/62, il était usuel de distinguer l’application de ces textes, d’une part, par la Commission, d’autre part, par les autorités et juridictions nationales, ce qui conduisait à privilégier un critère formel fondé (...)

En raison de l’importance des interventions à ce colloque, les actes sont accessibles dans la version pdf ci-jointe. Ces actes sont également accessibles à la page "Conférences" de ce site.

Cons. conc., déc. n° 08-D-27 du 20 novembre 2008 relative à des pratiques mises en œuvre par la société Total France sur le marché de la commercialisation de produits pétroliers raffinés dans le sud de la France On se souvient que dans le contrôle de la concentration Total-Fina/Elf, ces entreprises (...)

Quels enseignements pouvons- nous valablement tirer de l’expérience américaine du « private enforcement » avec ses forces mais aussi ses faiblesses ? La réponse n’est guère aisée tant les préjugés et la caricature l’emportent souvent. En réalité, cette expérience est difficile à saisir du fait des (...)

Les premières réflexions de cette journée consacrée au traitement des restrictions verticales portent sur leurs différences par rapport aux restrictions horizontales. En théorie, la distinction est simple et le traitement de ces deux formes de restrictions est fortement différencié. Mais la vie (...)

Cons. conc., déc. n° 08-D-24 du 22 octobre 2008 relative à une saisine concernant l’affermage de la distribution d’eau et d’assainissement à Saint-Jean-d’Angely La société Nantaise des eaux s’est plainte auprès du Conseil de la concurrence d’une pratique de prix prédateurs de la société SAUR à l’occasion (...)

Cons. conc., déc. n°08-D-21 du 7 octobre 2008 relative à des pratiques mises en œuvre par la société France Télécom sur le marché de l’ingénierie, du conseil et du contrôle technique d’installations téléphoniques réalisées sur le domaine privé On se souvient que la société Solutel avait porté plainte contre (...)

Le présent ouvrage est a priori éloigné du droit de la concurrence. En réalité, il est utile aux praticiens et universitaires du droit de la concurrence de s’intéresser aux regards croisés de juristes et économistes sur le contrat, instrument juridique au cœur de l’analyse concurrentielle et de son (...)

Cass. com., 17 juin 2008, Vedettes inter-îles vendéennes (VIIV), n° 05-17.566 La Cour de cassation censure l’arrêt de la Cour d’appel de Paris dans l’affaire de la vedette vendéenne l’Amporelle exploitée par un établissement public industriel et commercial départemental (CA Paris, 1ère ch. section H, 28 (...)

Cons. conc., déc. n° 08-D-10 du 7 mai 2008 relative à des pratiques mises en œuvre par les sociétés France Télécom et France Télévisions dans le secteur de la télévision de rattrapage Le Conseil de la concurrence était saisi d’une plainte par l’Association Française des opérateurs de réseaux et de services (...)

CA Paris, 1ère ch. H, 6 mai 2008, Lafarge Ciments SA e.a., contre Cons. conc., déc. n° 07-D-08 du 12 mars 2007, "Ciment Corse" Le Conseil de la concurrence avait condamné, à hauteur de 25 millions d’euros, les deux cimentiers et leurs distributeurs pour le cloisonnement du marché d’approvisionnement (...)

CA Paris, 1ère ch. H, 2 avril 2008, SFR et France Telecom, sur renvoi après cassation de l’arrêt rendu sur Cons. conc, déc. n° 04-D-48 La Cour d’appel de Paris statuait une nouvelle fois sur la condamnation de France Télécom et SFR pour une pratique de prix qualifiée de ciseau tarifaire. Dans un (...)

Cons. conc., déc. n° 08-D-05 du 27 mars 2008, relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des commerces sous douane des aéroports parisiens Les concessionnaires d’Aéroports de Paris (ADP) n’ont guère de chance lorsqu’ils invoquent l’abus de position dominante. On se souvient de l’affaire Lys (...)

Cass. com., 20 novembre 2007, Syndicat des Eaux d’Île de France, SEDIF, n° 06-20.262 La condamnation de la Lyonnaise des Eaux et du SEDIF par le Conseil de la concurrence avait attiré l’attention sur la situation particulière de la fourniture de l’eau en Ile-de-France (déc. n° 05-D-58 du 3 novembre (...)

Cons. conc., déc. n° 07-D-44 du 11 décembre 2007 relative à des pratiques mises en œuvre par le GIE Ciné Alpes Le Conseil de la concurrence s’est déjà intéressé au cinéma à propos du code de bonne conduite sur les politiques promotionnelles des salles de cinéma dans une affaire où étaient dénoncées des (...)

Cons. conc., déc. n° 07-D-45 du 13 décembre 2007 relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de la distribution des produits pharmaceutiques (Pfizer) Cons. conc., déc. n° 07-D-46 du 13 décembre 2007 relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de la distribution des produits (...)

CA Paris, 1ère ch. H, 6 novembre 2006, Canal 9/GIE Les Indépendants, contre Cons. conc., déc. n° 06-D-08 du 6 octobre 2006 On sait que les radios locales ne présentent un intérêt pour les annonceurs nationaux qu’en étant groupées. La vocation du GIE Les Indépendants est donc de commercialiser auprès des (...)

Cass. com., 23 octobre 2007, France Telecom, n° 06-17.852 On se souvient que France Telecom avait été condamné, à la suite de la plainte de Neuf Telecom, sur le fondement du seul article L. 420-2 C. com., pour des pratiques allant de 1999 à 2002 dans le secteur de l’internet haut débit (déc. n° (...)

Cons. conc., déc. n° 07-D-33 du 15 octobre 2007 relative à des pratiques mises en œuvre par la société France Telecom dans le secteur de l’accès à internet haut débit Le Conseil de la concurrence condamne France Telecom, cette fois-ci sur le double fondement des articles L. 420-2 C. com. et 82 CE, pour (...)

TPICE, 17 septembre 2007, Microsoft c/ Commission, aff. T-201/04 Le présent arrêt était attendu à de multiples égards (L. Idot, Comment mettre fin à une superdominance ?, Europe oct. 2007, focus ; M. Debroux, Vers une banalisation de la propriété intellectuelle dans l’analyse d’abus de dominance ?, (...)

TPICE, 24 mai 2007, Der Grüne Punkt - Duales System Deutschland GmbH c/ Commission, aff. T-151/01 Le Tribunal de première instance rejette le recours formé contre la décision de condamnation prononcée par la Commission (déc. 2001/463/CE du 20 avril 2001, DSD, aff. COMP34493, JOCE 2001 n° L. 166). (...)

CJCE, 15 mars 2007, British Airways c/ Commission et Virgin Atlantic Airways, aff. C-95/04 P Par le présent arrêt, la Cour de justice rejette le recours formé contre l’arrêt du Tribunal qui avait lui-même rejeté le recours contre la décision de la Commission infligeant une amende de 6,8 millions (...)

CA Paris, 1ère ch. H, 13 mars 2007, contre Cons. conc., déc. n° 06-D-12 du 6 juin 2006, “distribution de commodités chimiques” L’affaire Brenntag met en lumière les débats sur les critères de qualification d’une position dominante. On se souvient que le Conseil de la concurrence avait écarté cette (...)

Cons. conc., déc. n° 07-D-08 du 12 mars 2007 relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de l’approvisionnement et de la distribution du ciment en Corse L’affaire de l’approvisionnement du béton en Corse mérite l’attention non seulement parce qu’elle révèle une entente particulièrement (...)

Cons. conc., déc. n° 07-D-06 du 28 février 2007 relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des consoles de jeux et des jeux vidéo Le Conseil de la concurrence retient la spécificité du marché des consoles statiques, caractérisé par le rythme rapide de l’innovation. C’est pourquoi une (...)

Cons. conc., déc. n° 06-D-36 du 6 décembre 2006 relative à des pratiques mises en œuvre par la société civile de moyens Imagerie Médicale du Nivolet Une société d’exercice libéral de médecins radiologues exerçant à Chambéry s’est plainte des conditions restrictives pour accéder aux examens de scanner et (...)

Cons. conc., déc. n° 06-D-35 du 21 novembre 2006 relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de la maintenance des onduleurs Le Ministre de l’économie et des finances a saisi le Conseil de la concurrence de comportements de la société MGE susceptibles d’être qualifiés d’anticoncurrentiels (...)

Le Conseil de la concurrence établit l’existence de Clauses d’exclusivité abusives dans l’activité d’octroi de label Cons. conc., déc. n° 06-D-06 du 17 mars 2006 relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de l’hébergement touristique en gîtes ruraux et en chambres d’hôtes La Fédération (...)

La position dominante collective est établie à partir de liens structurels appréciés à travers une transparence du marché, une coordination tacite durable et l’absence de contestabilité du marché Cons. conc., déc. n° 06-D-02 du 20 février 2006 relative à des pratiques relevées dans le secteur des travaux (...)

Le Conseil de la concurrence décide que l’opérateur historique a une obligation particulière de prudence, vigilance et de transparence et doit faire respecter par ses services ses propres consignes d’élimination de toute discrimination dans ses pratiques tarifaires Cons. conc., déc. n° 05-D-63 du (...)

Le Conseil de la concurrence, à la demande du Tribunal de grande instance de Paris, reconnaît de manière inattendue un pouvoir de marché d’un équipementier face aux constructeurs automobiles Cons. conc., avis n° 05-A-20 du 9 novembre 2005 relatif à une demande présentée par le tribunal de grande (...)

Internet à haut débit : L’opérateur historique a une responsabilité particulière dans le processus d’ouverture du secteur des télécommunications à la concurrence au regard du développement des nouvelles technologies et des services Cons. conc., déc. n° 05-D-59 du 7 novembre 2005 relative à des pratiques (...)

Inventés il y a peu, à l’origine décriés, les programmes de clémence se sont rapidement révélés un outil très efficace de détection des ententes. Des responsables d’autorités, des praticiens et des universitaires expriment leur point de vue sur ce nouvel instrument, que le fonctionnement des autorités (...)

Le Conseil de la concurrence précise que le couplage obligatoire est abusif mais que le couplage mixte ne l’est pas Cons. conc., déc. n° 05-D-44 du 21 juillet 2005 relative à des pratiques mises en œuvre par le groupe La Provence dans le secteur de la publicité dans la presse quotidienne régionale à (...)

Cass. com., 28 juin 2005, Novartis, n° 04-13.910 La société Sandoz, devenue en 1997 Novartis Pharma, a été poursuivie pour des pratiques commerciales avec différents centres hospitaliers universitaires (CHU) lors de passations de marchés allant de 1994 à 1997. Sur la base de l’article L. 420-2 du Code (...)

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La société Yvert et Tellier est contrainte d’accorder une licence pour la simple confection de tables de concordance Cons. conc., Communiqué de procédure du 11 mars 2005, Proposition d’engagements de la société Yvert et Tellier La nouvelle procédure de l’engagement n’aura pas tardé à gagner le (...)

La SACD s’engage à permettre aux auteurs de fractionner leur apport par catégorie de droits Cons. conc., Communiqué de procédure du 11 février 2005, Proposition d’engagements de la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) Comment rester fidèle à Beaumarchais et adapter la protection des (...)

Cons. conc., déc. n° 04-D-65 du 30 novembre 2004 relative à des pratiques mises en oeuvre par la Poste dans le cadre de son contrat commercial La fidélisation est stigmatisée en droit de la concurrence. Une telle pratique unilatérale est généralement jugée excessive lorsqu’elle émane d’une entreprise (...)

Comm. CE, 24 mars 2004, Microsoft, "Windows 2000", aff. COMP/C-3/37.792 US Court of Appeal (District of Columbia Circuit), 28 June 2001, USA v. Microsoft, 253 F. 3d 34, 85, D.C. Cir.2001 Le débat sur la politique de concurrence en matière de propriété intellectuelle s’est amplifié au début de (...)