Centre de Droit de l'Entreprise (Montpellier)

Aymeric Louvet

KLYB (Montpellier), Centre de Droit de l’Entreprise (Montpellier)
Partner

Aymeric Louvet founded Klyb Avocats in April 2012, law firm specialized in competition, distribution and intellectual property law. He was previously a partner of Fidal in those areas of expertise. Aymeric advises local and international clients (in counsel and litigation) across a range of sectors, including wines, food processing, IT, textiles and sport. He teaches distribution and intellectual property law at University of Wine (Aix-en-Provence), University of Sup Agro (National school for agronomy and food science - Montpellier) and Magistère-DJCE of the Montpellier University.

Auteurs associés

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University of Montpellier
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Articles

3926 Revue

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour d’appel de Besançon détermine l’indemnité du mandat d’intérêt commun par référence à la jurisprudence relative à l’indemnisation des agents commerciaux et valide la clause excluant les commissions réalisées avec la clientèle antérieure (Salzenbrodt / Perrin)

89

Faits. La société Collonil (puis la société mère Salzenbrodt Gmbh) – qui commercialise des articles et produits d’entretien pour les chaussures – confie à la société Perrin – spécialiste des chaussettes et collants sous marques Berthe aux grands pieds – un mandat exclusif de vendre ses (...)

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour d’appel de Bordeaux déclare opposable la clause de l’accord de rupture d’un commun accord par laquelle l’agent renonce à percevoir des commissions et considère l’indemnité de fin de contrat due à l’agent (A Vendre A Louer)

111

Faits. La société « A Vendre A Louer » noue des relations contractuelles avec un agent commercial pendant quelques mois avant de l’embaucher en qualité VRP négociateur immobilier. Pour mettre fin au premier contrat, un accord de rupture amiable est conclu. L’ancien agent, dont la période (...)

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour d’appel de Paris déclare non écrite la clause par laquelle l’agent renonce à l’indemnité de fin de contrat en contrepartie du droit d’exploiter le fichier clients du mandant postérieurement à la cessation du contrat (Paris Capital)

144

Faits. La société Coldwell Banker, agence immobilière membre du réseau international éponyme spécialisé dans l’immobilier de luxe, met un terme à un contrat d’agence commerciale pour fautes graves. L’agent conteste ces fautes et sollicite le paiement de l’indemnité de fin de contrat. Le débat (...)

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour d’appel de Lyon considère illégitime le refus par le mandant du successeur de l’agent et écarte les demandes d’arriérés de commissions indirectes de ce dernier (Gifetal Aluminium)

29

Faits. Un agent commercial présente un successeur à son mandant et souhaite céder son contrat. S’en suit un temps d’échanges, des demandes de modifications réciproques du contrat et un refus du mandant. En réponse, l’agent considère ce refus fautif, prend acte de la rupture aux torts du (...)

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour d’Appel de Metz fixe la durée du préavis en considération de la durée du contrat d’agent commercial et non de la durée de la totalité de la relation commerciale et retient la faute grave pour des faits découverts postérieurement à la rupture, rupture pour autant non provoquée par une faute (Modexal / Casa Moda Heinrich K.)

99

Un fournisseur allemand, spécialisé dans la vente de vêtements pour hommes, développe pendant près de huit ans une relation commerciale avec une société de droit français chargée des ventes en France. Cette dernière, suite à la rupture des relations, saisit le tribunal compétent et demande (...)

Aymeric Louvet Protection du consommateur : La Cour de cassation casse un arrêt de la Cour d’Appel de Paris, validant une publicité pour de la bière, considérant que la publicité licite pour les alcools doit présenter un caractère objectif et informatif non limité aux seules références relatives à la couleur et aux caractéristiques olfactives et gustatives du produit (Kronenbourg / ANPAA)

140

Contexte. L’ANPAA (association de prévention en alcoologie) a poursuivi Kronenbourg considérant que ses films publicitaires et son jeu visant à promouvoir la bière Grimbergen, placés sous le signe de la « légende du Phoenix », ne respectaient pas la loi Evin. Problème. Procédant à une (...)

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour d’appel d’Orléans confirme que si la période d’essai ne remet pas en cause l’existence du contrat d’agent commercial, elle n’est pas en soit illicite dès lors qu’elle ne prive pas l’agent de l’indemnité de fin de contrat (CTVL / A… Habitat)

87

Faits. Un mandant spécialisé dans la commercialisation et la construction de maisons individuelles conclut un premier contrat d’agent commercial avec une EURL. Deux ans et demi après, l’agence met fin au contrat ; son représentant légal est rapidement embauché par le mandant en qualité de (...)

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour d’appel de Dijon affirme que la clause qui définit les actes susceptibles de caractériser une faute grave de l’agent commercial laisse aux juges la liberté d’appréciation de cette gravité et en tire les conséquences concernant un message injurieux (Ruckfield / Up Two Up)

127

Faits. La société Ruckfield – société du célèbre rugbyman barbu Sébastien CHABAL – fabrique et commercialise des vêtements à l’esprit « rugby ». Pour ce faire, cette dernière s’appuie sur un agent commercial – société Up Two Up – lui-même secondé par des sous-agents dont Monsieur R. Souhaitant (...)

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour d’appel de Paris considère que le contrat d’agent commercial ne doit pas être requalifié en contrat de travail malgré l’obligation faite à l’agent de transmettre un rapport d’activité, d’utiliser le CRM et la possibilité pour le mandant de lui proposer des rendez-vous clients (PV Senioriales Promotion et Commercialisation / Monsieur Patrice B.)

82

Faits. Un agent commercial, exerçant à titre individuel, commercialise au nom et pour le compte du mandant des logements dans des résidences pour séniors. En cours de contrat, il créé et immatricule une société de « conseil pour les affaires et autres conseils de gestion ». Les relations se (...)

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour d’Appel de Pau confirme que l’agrément du mandant à la cession du contrat d’agence peut être tacite (Le Goéland / Adapei des Pyrénées-Atlantiques)

95

Faits. La Société Goéland (ci-après « Goéland 1 ») cède à une association qui gère des établissements pour personnes souffrant d’un handicap mental (ESAT) le matériel et l’enseigne « Vent du Sud » destinés à la fabrication et la commercialisation notamment de savons. En contrepartie, (...)

Aymeric Louvet Contrat de référencement : La Cour d’Appel de Paris considère que le contrat de référencement est un contrat consensuel dont la formation ne nécessite pas le respect du formalisme obligatoire issu de l’article L 441-7 du Code de commerce (version antérieure à l’Ordonnance du 24/04/2019) et dont la rupture abusive doit être réparée au titre de la perte de chance de conclure des contrats éventuels (Florendi / Arena)

163

Une société spécialisée dans la fabrication et la vente d’engrais, de produits biocides et phytosanitaires répond à un appel d’offres de la centrale ARENA pour ses alliés Bricomarché. Cette dernière, après avoir obtenu validation des conditions financières de son intervention, informe dans un (...)

Aymeric Louvet Gérance-mandat : La Cour d’Appel de Versailles, à l’occasion de contentieux multiples entre la FDJ et ses gérants-mandataires, condamne le mandant pour refus fautif des cessionnaires présentés par son gérant-mandataire, répare l’entier préjudice au titre du gain manqué et, ce faisant, écarte l’indemnité prévue au contrat (Française des Jeux)

62

Sous le feu de l’actualité économique suite à son introduction en bourse, la Française des jeux (FDJ) participe, via de nombreuses décisions récentes dont celle sous commentaire, à l’actualité juridique relative à la rupture du contrat de mandat d’intérêt commun. Le réseau de distribution de (...)

Aymeric Louvet Gérance-mandat : La chambre commerciale de la Cour de cassation confirme l’application de l’ancien article L 442-6-I 5e C. com à la gérance mandat et annule, après une analyse in concreto, la clause de non-concurrence post-contractuelle (ACS Thiers diffusion / GIFI Mag)

149

Dans la droite ligne d’un arrêt récemment publié au bulletin (Com., 2 oct. 2019, Lettre distr. octobre 2019, obs. C. Mouly), la décision sous commentaire fait notamment application à un contrat de gérant-mandataire (C. com. art. L 146-1) du réseau GIFI des dispositions légales relatives à la (...)

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour d’Appel de Paris retient, sur renvoi de la Cour de cassation, la gravité de fautes découvertes postérieurement à la rupture du contrat d’agent commercial mais antérieures à cette dernière (Dipa / Cémoi)

104

La faute grave d’un agent commercial privative de l’indemnité ne peut être écartée au motif qu’elle a été découverte par le mandant postérieurement à la rupture. Cette solution dégagée récemment par la Cour de cassation (Com., 14 févr. 2018, n° 16-26037), cassant un arrêt de la Cour d’appel de (...)

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour d’appel d’Aix-en-Provence interprète strictement la clause de rémunération de l’agent et condamne le mandant au paiement de commissions sur la vente de produits MDD et sur les actions promotionnelles « centrales » (Now’s Home France)

105

Un agent commercial, qui intervient pour le compte d’un fournisseur d’arts de la table auprès d’enseignes de la grande distribution, est rémunéré aussi bien sur les ventes directes qu’indirectes réalisées sur son secteur. Sont toutefois exclues « les actions centrales » et « les livraisons (...)

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour d’appel de Dijon exclut l’indemnité de fin de contrat au bénéfice de l’agent commercial au motif qu’aucune commission ne lui a été versée par le mandant (Anges du vin / Bourgogne de Vigne en Verre)

144

L’agent commercial peut-il prétendre à une indemnité de fin de contrat lorsque le mandant ne lui a pas versé de commissions pendant la durée des relations contractuelles ? Telle est la question traitée dans l’arrêt sous référence. Suite à la rupture du contrat, qui prévoyait expressément que (...)

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour d’appel de Besançon exclut l’application du statut d’agent commercial en l’absence, pour l’agent, du pouvoir de conclure des contrats au nom et pour le compte du mandant (France Épargne / Generali)

106

Un intermédiaire conclut un contrat de partenariat avec mission de rechercher des acquéreurs souhaitant investir dans des résidences immobilières. Il devait être commissionné après signature des actes de vente authentiques devant notaire et réception des fonds. Une clause écartait toute (...)

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour d’Appel de Poitiers confirme l’imputabilité de la rupture du contrat d’agent aux torts du mandant qui modifie unilatéralement l’exclusivité géographique et en tire les conséquences sur les commissions et indemnisations réclamées par l’agent (Ter’nat / Altius Development)

127

Un agent commercial, intervenant aux intérêts d’une société spécialisée dans la commercialisation de produits alimentaires biologiques, prend acte de la rupture de son contrat aux torts de son mandant, considérant que l’exclusivité géographique dont il bénéficiait avait été modifiée (...)

Aymeric Louvet Distribution exclusive : La Cour de cassation confirme le risque réel et actuel de cloisonnement des marchés au regard du réseau d’exclusivité et du comportement de Converse (Converse Inc., All Star CV / Auchan France, Smatt...)

386

La saga judiciaire des contrefaçons Converse se poursuit. Rappelons que de multiples procédures ont eu, et ont encore, à traiter de la question de la contrefaçon de chaussures sous marque Converse All Star, de la charge et du niveau de preuve relatifs à l’épuisement des droits, du risque réel (...)

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour de cassation considère que la communication sur une procédure judiciaire en cours, en l’absence de jugement, caractérise une « base factuelle » insuffisante et constitue donc un dénigrement (Shaf / Plicosa France)

195

Un fabricant et vendeur de meubles de jardin, commercialisés par l’intermédiaire d’un agent commercial, assigne en contrefaçon de ses modèles communautaires une société de droit italien concurrente. Cette dernière, considérant que l’agent commercial a informé plusieurs de ses clients de la (...)

Aymeric Louvet Publicité : La Cour d’appel de Paris procède à une interprétation libérale des principes gouvernant la publicité relative aux boissons alcoolisées en distinguant mentions purement objectives et mentions laissant place à l’imagination (Kronenbourg / ANPAA)

92

L’Association nationale de prévention en alcoologie et en addictologie (ANPAA) participe grandement, outre sa mission de prévention, à la construction jurisprudentielle des principes gouvernant la publicité relative aux boissons alcoolisées. Dans la décision sous commentaire des films (...)

Aymeric Louvet Contrat d’agence : La Cour d’Appel de Paris écarte les manquements du mandant découverts par l’agent postérieurement à la rupture et sans lien causal avec celle-ci (Eurotiss / Cosi)

72

Un agent commercial intervient pour une société commercialisant des tissus produits en Italie exclusivement pour le marché français. Considérant que son mandant ne respecte pas ses obligations, il rompt la relation par un courrier dont l’objet est : « mise en demeure de payer les commissions (...)

Aymeric Louvet Franchise : La Cour de cassation reconnaît l’existence d’une obligation de non-concurrence tacite à la charge du franchisé fondée sur la commune intention des parties et l’exécution loyale de la convention (Val Trappeur, Indian River / Buffalo Grill)

315

Buffalo Grill, franchiseur, conclut un contrat de franchise avec une société franchisée représentée par son Directeur Général, pour l’exploitation d’un restaurant. Ce dernier, qui n’est pas partie en tant que personne physique au contrat, est par la suite devenu gérant et actionnaire (...)

Aymeric Louvet Franchise : La Cour d’appel de Douai considère que la cession de fonds de commerce du franchiseur sans l’accord du franchisé met fin au contrat de franchise (Ecodis / Pizza City)

125

Un franchiseur, exploitant un réseau de restauration et vente à emporter de pizzas, informe un franchisé de sa décision de céder son fonds de commerce. Malgré l’opposition expresse du franchisé, le fonds est cédé et le franchiseur cessionnaire interroge le franchisé récalcitrant pour savoir (...)

Aymeric Louvet Agent commercial : La Cour d’appel d’Orléans et la Cour d’appel de Paris encadrent strictement l’obligation post-contractuelle de non concurrence des agents commerciaux (SNGS, Top Alliance)

318

L’imputabilité et les conséquences financières attachées à la rupture du contrat d’agent commercial nourrissent le contentieux. La période qui suit cette rupture est elle aussi particulièrement sensible, raison pour laquelle les mandants négocient fréquemment en amont une obligation de (...)

Aymeric Louvet Agent commercial : La Cour d’appel de Paris affirme qu’une clause d’indemnité de rupture peut licitement être convenu à l’avance dès lors que celle-ci assure la réparation intégrale du préjudice subi par l’agent commercial (Asian european footwear)

25

Agent commercial : clause d’indemnité sans effet mais non sans intérêt* En raison de la dégradation constante des performances de son agent commercial, et malgré plusieurs avertissements, un négociant en articles de peaux et de cuirs met un terme au contrat à durée indéterminée. Le courrier (...)

Aymeric Louvet Faute grave : La Cour d’Appel de Rouen précise que des faits antérieurs révélés postérieurement sont constitutifs d’une faute grave rattachable à l’agent commercial dès lors qu’ils furent dénoncés antérieurement à la rupture (Pré de la Bataille / Call Concept)

36

Faute grave de l’agent commercial : faits antérieurs révélés postérieurement à la rupture * Une association spécialisée dans l’éducation, l’apprentissage et le soutien aux personnes handicapées a notamment pour activité la fabrication et la commercialisation de fournitures de bureau. Afin (...)

Aymeric Louvet Publicité : La Cour de Cassation rejette un pourvoi et affirme que le conditionnement peut caractériser une publicité au sens du texte L3323-4 du code de la Santé Publique (Kronenbourg / ANPAA)

45

Le conditionnement : support de publicité pour les alcools ?* C’est une décision « non spécialement motivée » par laquelle la Cour de cassation rejette un pourvoi dès lors que les moyens de cassation « ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation » (art. 1014 C. proc. civ.) (...)

Aymeric Louvet Conditions générales : La Cour de Cassation précise l’importance de la terminologie utilisée au sein des conditions générales et particulières de vente dans le cas des délais de livraisons indicatifs (Dam marine / Lixxbail)

43

Délais de livraison indicatifs, approximatifs ou impératifs ? Question de terminologie…* Un litige assez classique mettant en présence un fournisseur, un crédit bailleur et l’utilisateur locataire d’un copieur est l’occasion pour la Cour de cassation de rappeler aux praticiens les incidences (...)

Aymeric Louvet Agence Commerciale : La Cour d’appel de Paris retient une rupture aux torts partagés entre l’agent commercial et son mandant dans une affaire de fourniture et de pose de sols en résine (Abcomm / Résine)

39

Moralisation en marche des relations d’agence commerciale : torts partagés/résultats mitigés* L’arrêt sous commentaire s’intéresse à la responsabilité partagée de l’agent commercial et de son mandant lors de la rupture du contrat et ses conséquences au plan indemnitaire. Une société (...)

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour de Cassation casse la décision de la Cour d’Appel de Toulouse au motif que l’exclusivité géographique n’emporte pas exclusivité des commissionnement que l’agent touche (Caro/Lago)

34

Fausse qualité et exclusivité de l’agent : quid du commissionnement ?* L’arrêt sous commentaire permet d’aborder un thème peu fréquent en matière d’agence commerciale : la confrontation exclusivité géographique/commissionnement. Dans cette affaire, l’agent commercial s’était vu confier par (...)

Aymeric Louvet Agence commerciale : La Cour d’appel d’Orléans précise que la preuve de la fausse qualité d’un agent doit être apporté par son mandant en démontrant que les manoeuvres dolosives de l’agent ont été déterminantes pour lui confier la représentation de ses produits (Garb’stores)

34

Fausse qualité et exclusivité de l’agent : quid du commissionnement ?* L’arrêt sous commentaire permet d’aborder un thème peu fréquent en matière d’agence commerciale : la nullité du contrat pour manœuvres dolosives de l’agent Dans cette affaire, un agent assigne son mandant considérant (...)

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