Institut

L’Institut de droit de la concurrence est un éditeur spécialisé en droit de la concurrence et de la régulation économique. Il a été créé en 2004 par Nicolas Charbit. Ses bureaux sont à Paris et New York.

L’objectif de l’Institut est de promouvoir la recherche en droit de la concurrence et de la régulation. L’Institut édite à cette fin des revues et bases de données en langues française et anglaise et organise des séminaires en Europe, aux Etats Unis et en Asie. Afin d’assurer indépendance, rigueur et objectivité, chacun de ces séminaires et publications est placé sous la supervision d’un comité scientifique et/ou d’un comité éditorial. Grâce à ses travaux, l’Institut est devenu en quelques années un groupe de réflexion et un centre de recherches de référence en droit de la concurrence et de la régulation.

Les développements ci-dessous concernent l’Institut. Les informations propres aux publications et séminaires de l’Institut sont disponibles dans d’autres sections du site :
- Revue Concurrences
- Bulletin e-Competitions
- Conférences

Domaines d’action

Les domaines d’activité de l’Institut concernent le droit de la concurrence, le droit de la régulation économique, et, l’économie industrielle. Ses travaux portent tant sur le droit interne et le droit européen que sur les relations transatlantiques. La portée économique de ses analyses, exprimée à travers chacun de ses séminaires et publications, confère à l’Institut une audience dépassant le strict domaine juridique. La présence de signatures de responsables politiques en témoignent : François Hollande, Christine Lagarde, Ségolène Royal, Nicolas Sarkozy

Comités scientifiques et éditoriaux

Chacun des séminaires et publications de l’Institut est placée sous l’égide d’un comité scientifique et/ou d’un comité éditorial composés d’experts reconnus de ses domaines d’activité. Ces comités exercent une supervision scientifique des articles publiés ou des sujets traités lors des séminaires organisés par l’Institut. Les décisions sont collégiales, le ou la président(e) du comité assurant l’équilibre de la représentation des opinions. Figurent parmi les prestigieux membres de ces comités : Eleanor Fox, Barry Hawk, Laurence Idot, Frédéric Jenny, Bill Kovacic, Mario Monti, Wouter Wils

Consulter le Comité scientifique et le Comité international de la revue Concurrences, le Scientific Committee et l’Editorial Board du bulletin e-Competitions.

Contributeurs

L’Institut rassemble un réseau de 3500 contributeurs dans 45 pays. Ces contributeurs sont universitaires, magistrats ou représentants d’autorités de concurrence, avocats ou conseils juridiques, tous spécialisés en droit ou en économie de la concurrence. La diversité des origines professionnelles et géographiques assure à l’Institut un réseau international sans précédent pour un groupe de réflexions.

Consulter les contributeurs de la revue Concurrences, du bulletin e-Competitions.

Partenaires

Afin d’atteindre ses objectifs, l’Institut fait appel à différents partenaires :

- Partenaires universitaires : Des centres de recherches d’une quinzaine d’universités européennes contribuent aux activités de l’Institut en rédigeant de manière régulière des articles pour Concurrences ou e-Competitions et en intervenant lors des différents évènements organisés par l’Institut.

- Partenaires entreprises et cabinets d’avocats : Les cabinets d’avocats partenaires du bulletin e-Competitions rédigent chaque trimestre des notes d’arrêts détaillées sur les décisions récentes en droit de la concurrence. Ces cabinets interviennent par ailleurs soit dans les séminaires organisés par l’Institut, soit dans des séminaires qu’ils organisent dans leurs locaux en partenariat avec l’Institut. Ces cabinets peuvent également, aux côtés d’entreprises ou investisseurs institutionnels, être partenaires du prix de thèse Concurrences.

- Partenaires éditeurs : L’Institut a conclu un accord de republication des articles du Bulletin e-Competitions avec Wolters Kluwer Law International. Cette licence de distribution renforce la diffusion internationale des articles concernés. Les abonnés e-Competitions via l’Institut bénéficient de l’accès exclusif aux arrêts et textes commentés.

Conférences

L’Institut organise des conférences à Paris, Bruxelles, Londres, New York, Singapour et Washington. Depuis 2004, plus de 170 évènements ont eu lieu, réunissant un total de 9000 personnes. La plupart de ces évènements ont donné lieu à publication dans la revue Concurrences. Ces séminaires peuvent prendre différents formats : conférences annuelles, déjeuners débats, ou, dîners.

- Conférences annuelles : Chaque année, l’Institut organise 4 conférences internationales :

  • Ministère de l’Economie, Paris, sous la présidence de Frédéric Jenny Laurence Idot
  • New York University, New York, sous la présidence de Eleanor Fox et Harry First
  • George Washington University, Washington, sous la présidence de Bill Kovacic
  • George Mason University, Washington DC, sous la présidence de Douglas Ginsburg et Joshua Wright

- Séminaire Droit & Economie : Depuis 2009, ce séminaire de dix séances annuelles permet aux avocats et juristes d’entreprises d’être formés aux notions essentielles de l’économie industrielle. Ce séminaire, gratuit et ouvert à tous, est organisé en partenariat avec 5 cabinets d’avocats et 5 cabinets de consultants économistes sous la forme de déjeuners débats.

- Séminaire Droit procédural de la concurrence : Depuis 2011, ce séminaire de dix séances permet aux avocats et juristes d’entreprises d’être formés aux notions essentielles du droit procédural de la concurrence. A l’instar du séminaire Droit & Economie, ce séminaire, gratuit et ouvert à tous, est organisé en partenariat avec 5 cabinets d’avocats spécialisés sous la forme de déjeuners débats.

- Dîners : Ces dîners rassemblent vingt à vingt cinq experts autour d’un magistrat ou représentant d’une autorité de concurrence. L’objectif de ces dîners est de permettre des échanges à guichet fermé entre experts autour d’une réforme ou de tester des projets de réforme.

Pour une liste des principaux séminaires organisés depuis 2004, consulter cette page. La liste complète des séminaires - hors dîners privés - organisés par l’Institut figure dans la section Conférences.

Ouvrages

La collection d’ouvrages Concurrences concerne les actes des conférences annuelles, les prix de thèse Concurrences, ainsi que des manuels ou monographies en langue française ou anglaise. Le Professeur Laurence Idot dirige cette collection. Certains ouvrages sont publiés en langue anglaise tel que le "Competition Digest" ainsi que des Mélanges, notamment "Bill Kovacic Liber Amicorum - An Antitrust Tribute". Ces ouvrages sont proposés en versions imprimée et électronique. Voir tous les livres.

Prix de thèse

L’Institut décerne chaque année un prix destiné à récompenser le ou les meilleurs travaux en droit et/ou économie de la concurrence ou de la régulation. Le prix est décerné par un comité de cinq membres, universitaires, magistrats, représentants d’autorités de concurrence et d’entreprises (Google, Microsoft, Caisse des Dépôts et Consignations...). Voir le règlement.

Antitrust Writing Awards

L’Institut organise chaque année à Washington les Antitrust Writing Awards, une compétition destinée à récompenser les meilleurs articles en droit de la concurrence et en droit & économie de la concurrence. Un jury composé de responsables d’autorités de la concurrence, d’universitaires et de conseils juridiques sélectionne les articles en compétition. Voir le site des Antitrust Writing Awards.